Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 2313G posée par M. Laurent Somon

    Loi Égalim 2 et crise porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 1746G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Politique agricole commune et aide aux éleveurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 1654G posée par M. Olivier Rietmann

    Élevage de viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 0640G posée par M. Franck Menonville

    Fièvre porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 0340G posée par M. Alain Marc

    L'agro-pastoralisme et les loups

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 0223G posée par Mme Gisèle Jourda

    Zones agricoles défavorisées

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement