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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
42 questions
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Question n° 0112G posée par M. Joël Labbé
Agriculture biologique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0227G posée par M. Jean-Marie Janssens
Assurance chômage et retraite des professions agricoles
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 0488G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0511G posée par M. Jean-Marie Mizzon
Sécheresse persistante
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0518G posée par Mme Josiane Costes
Conséquences de la sécheresse
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0582G posée par M. Franck Menonville
Application de la loi « Egalim »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0726G posée par M. Joël Labbé
Labellisation « bio »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0794G posée par Mme Nicole Bonnefoy
Indemnisation des victimes de produits phytosanitaires
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 0888G posée par M. Joël Labbé
Interdiction des serres chauffantes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0907G posée par M. Jean-Marie Janssens
Impacts de la sécheresse sur le monde agricole et mesures à prendre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation