Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 1529S posée par M. Guillaume Gontard

    Défense de l'élevage en plein air face aux maladies

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 0640G posée par M. Franck Menonville

    Fièvre porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 07749 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Impact de la recrudescence de la fièvre catarrhale ovine pour les éleveurs lot-et-garonnais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 07336 posée par M. François Bonhomme

    Mesures envisagées afin de faire face à l'épidémie de fièvre porcine qui menace le territoire français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 02139 posée par Mme Viviane Malet

    Leucose bovine enzootique à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 25882 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Indemnisation des agriculteurs touchés par la fièvre catarrhale ovine

    La question est caduque

  7. Question n° 25884 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Plan de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation