Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

131 questions

  1. Question n° 19733 posée par Mme Corinne Féret

    Soutien aux filières d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 25850 posée par M. Michel Savin

    Situation des groupements pastoraux en zone Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 25882 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Indemnisation des agriculteurs touchés par la fièvre catarrhale ovine

    La question est caduque

  4. Question n° 25884 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Plan de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 26033 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Mise en oeuvre du quantum

    La question est caduque

  6. Question n° 00170 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Revendications exprimées par les producteurs de lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 00544 posée par Mme Colette Giudicelli

    Lutte contre les attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 00920 posée par M. Loïc Hervé

    Dommages causés par les vautours sur les troupeaux domestiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  9. Question n° 01701 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Filières d'élevage et accord commercial entre le Canada et l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 01756 posée par Mme Pascale Bories

    Conséquences de la sécheresse pour les éleveurs cévenols

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation