Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 27284 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Terres agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 17105 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Production responsable du soja

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 16810 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Avenir de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 12839 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Relèvement des prix agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 12421 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Diffusion de Xylella fastidiosa

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 10920 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Agriculture biologique sous serres chauffées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Utilisation des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 07609 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Industries de transformation bio

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  9. Question n° 01708 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Avenir de la filière biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 25152 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Ampleur de la crise agricole

    La question est caduque