Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 0372S posée par M. Jean Pierre Vogel

Épidémie de rhinopneumonie équine en France

La question a été retirée

31/05/2018
Question n° 15234 posée par Mme Laure Darcos

Conséquences de la crise sanitaire sur la situation économique de la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Question n° 15254 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise au pré des équidés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Question n° 15414 posée par M. Jean Pierre Vogel

Soins aux chevaux en période de confinement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Question n° 15419 posée par Mme Valérie Létard

Crise sanitaire et soins apportés aux chevaux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Question n° 15427 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des centres équestres pendant l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Question n° 15549 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Filière équestre et crise sanitaire du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Question n° 15647 posée par Mme Patricia Schillinger

Bien-être animal et situation des chevaux et de leurs propriétaires en période de confinement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Question n° 15708 posée par Mme Viviane Malet

Préoccupations des propriétaires de chevaux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Question n° 15847 posée par Mme Sonia de La Provôté

Difficultés des professionnels de la filière équine dans la crise épidémique du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020