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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 0229G posée par M. Franck Menonville

   Filière forêt-bois

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   21/02/2018
2. Question n° 0304G posée par M. Franck Menonville

   Politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   11/04/2018
3. Question n° 06602 posée par M. Franck Menonville

   Exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   23/08/2018
4. Question n° 0582G posée par M. Franck Menonville

   Application de la loi « Egalim »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   14/12/2018
5. Question n° 0640G posée par M. Franck Menonville

   Fièvre porcine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/02/2019
6. Question n° 12019 posée par M. Franck Menonville

   Retards de versement des aides à l'agriculture biologique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   22/08/2019
7. Question n° 1055G posée par M. Franck Menonville

   Situation de la forêt française

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   28/11/2019
8. Question n° 13633 posée par M. Franck Menonville

   Lutte contre les ambroisies

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/12/2019
9. Question n° 14419 posée par M. Franck Menonville

   Compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et rural

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   20/02/2020
10. Question n° 16274 posée par M. Franck Menonville

    Compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    21/05/2020