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Questions avec et sans réponses

166 questions

1. Question n° 0372S posée par M. Jean Pierre Vogel

   Épidémie de rhinopneumonie équine en France

   La question a été retirée

   31/05/2018
2. Question n° 1227G posée par M. Vincent Capo-Canellas

   Situation de l'agriculture

   Réponse du Ministère du travail

   26/03/2020
3. Question n° 1229G posée par M. Joël Labbé

   Producteurs locaux et marchés

   Réponse du Premier ministre

   26/03/2020
4. Question n° 14926 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Situation des paysans pratiquant la vente directe

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   02/04/2020
5. Question n° 14930 posée par M. Cyril Pellevat

   Réouverture des structures de vente des horticulteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   02/04/2020
6. Question n° 14949 posée par Mme Brigitte Lherbier

   Soins aux animaux domestiques de plein air en période de confinement

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   02/04/2020
7. Question n° 14961 posée par M. Yves Détraigne

   Maintien des marchés alimentaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   02/04/2020
8. Question n° 14993 posée par M. Rachel Mazuir

   Situation de l'horticulture en période de confinement

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   02/04/2020
9. Question n° 15001 posée par Mme Esther Benbassa

   Transport des animaux vivants dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid-19

   La question est caduque

   02/04/2020
10. Question n° 15005 posée par Mme Cécile Cukierman

    Nécessité du maintien des marchés alimentaires de France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    02/04/2020