Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
-
Question n° 11924 posée par M. André Pourny
Redéfinition des critères de classification en zones de revitalisation rurale
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
-
Question n° 10335 posée par M. André Pourny
Clarification de l'entité Pays
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 10154 posée par M. André Pourny
Saisine de la DATAR par les élus locaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09513 posée par Mme Michèle André
Evolution des primes d'aménagement du territoire concernant les petits projets
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
-
Question n° 08824 posée par M. Marcel Vidal
Etat d'avancement du projet d'aqueduc entre Montpellier et Barcelone
La question est caduque
-
Question n° 01757 posée par M. Bernard Murat
Vieillissement de la population dans les territoires
La question est caduque
-
Question n° 36871 posée par M. Michel Doublet
Délimitation des zones PAT
La question est caduque
-
Question n° 35197 posée par M. Emmanuel Hamel
Technologies de l'information et de la communication (TIC) : seuil minimum de haut débit de 2 Mb/s
La question est caduque
-
Question n° 35198 posée par M. Emmanuel Hamel
Soutien à la création de centres de ressources régionaux sur les technologies de l'information et de la communication
La question est caduque
-
Question n° 01538 posée par M. Georges Gruillot
Développement du téléservice
Réponse du ministère : Fonction publique