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Questions avec et sans réponses

45 questions

1. Question n° 00300 posée par M. Roger Husson

   Abandon des animaux domestiques

   Réponse du ministère : Agriculture

   26/06/1997
2. Question n° 00865 posée par M. Gérard Roujas

   Problèmes liés à la prolifération des cormorans

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   03/07/1997
3. Question n° 00916 posée par M. Philippe Madrelle

   Rapport concernant les dégâts causés par les cervidés sur les peuplements forestiers

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   03/07/1997
4. Question n° 01462 posée par M. Alain Vasselle

   Utilisation de semences néfastes pour le petit gibier

   Réponse du ministère : Agriculture

   17/07/1997
5. Question n° 01463 posée par M. Alain Vasselle

   Accidents provoqués par des animaux sauvages sur la voie publique

   Réponse du ministère : Économie

   17/07/1997
6. Question n° 02009 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Application de la convention sur le commerce international des espèces menacées

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   31/07/1997
7. Question n° 03395 posée par M. Michel Barnier

   Dégâts causés par les cormorans

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   09/10/1997
8. Question n° 03599 posée par M. Emmanuel Hamel

   Danger des loups dans le parc du Mercantour

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   16/10/1997
9. Question n° 03937 posée par M. Marcel Lesbros

   Conséquences du loup sur les cheptels

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   30/10/1997
10. Question n° 04278 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Gestion des cervidés en milieu forestier

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    13/11/1997