Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 36013 posée par M. Emmanuel Hamel

    Transmission aux jeunes générations de la symbolique de la cérémonie du ravivage de la flamme sous l'Arc de Triomphe

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  2. Question n° 20944 posée par M. Emmanuel Hamel

    Manifestations d'hommage aux victimes de la milice

    La question est caduque

  3. Question n° 20374 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Commémoration de la fin de la guerre d'Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  4. Question n° 16481 posée par M. Albert Voilquin

    Edification d'un mémorial des guerres d'Indochine à Fréjus

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  5. Question n° 15473 posée par M. Henri Belcour

    Cérémomie de commémoration du 8 mai 1945

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  6. Question n° 10002 posée par M. Louis Brives

    8 Mai : célébration de l'Armistice et élections présidentielles

    La question est caduque

  7. Question n° 07746 posée par M. Pierre Vallon

    Journée nationale du Souvenir des combattants en Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  8. Question n° 06723 posée par M. Michel Rigou

    Choix de la date de la célébration de la fin de la guerre d'Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  9. Question n° 05312 posée par M. Marc Boeuf

    Choix de la date anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  10. Question n° 05155 posée par M. Albert Voilquin

    Choix de la date de commémoration de la fin de la guerre d'Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants