Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 26008 posée par M. Marcel Champeix

    Droit à pension de retraite: cas particulier

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 26217 posée par M. André Bohl

    Etablissements d'enseignement privés: crédits

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 29173 posée par M. Claude Fuzier

    Professeurs adjoints d'éducation physique: situation

    Réponse du ministère : Budget

  4. Question n° 29368 posée par M. Jacques Carat

    Mensualisation des retraites du personnel de l'Education nationale

    Réponse du ministère : Budget

  5. Question n° 30319 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Etablissements d'enseignement public: intégration de certains maîtres

    Réponse du ministère : Budget

  6. Question n° 00446 posée par M. Pierre Noe

    Retraite du personnel enseignant

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 02341 posée par M. René Touzet

    Enseignants d'EPS: couverture sociale

    La question est caduque

  8. Question n° 02471 posée par M. André Meric

    Enseignants d'EPS: couverture sociale

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 09560 posée par M. Philippe Madrelle

    Etablissements secondaires: fiscalisation des revenus du personnel de direction

    Réponse du ministère : Budget

  10. Question n° 11736 posée par M. Pierre Bastie

    Retraités de l'enseignement du second degré: mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget