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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
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Question n° 26008 posée par M. Marcel Champeix
Droit à pension de retraite: cas particulier
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 26217 posée par M. André Bohl
Etablissements d'enseignement privés: crédits
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 29173 posée par M. Claude Fuzier
Professeurs adjoints d'éducation physique: situation
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 29368 posée par M. Jacques Carat
Mensualisation des retraites du personnel de l'Education nationale
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 30319 posée par M. Jean-Marie Rausch
Etablissements d'enseignement public: intégration de certains maîtres
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 00446 posée par M. Pierre Noe
Retraite du personnel enseignant
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 02341 posée par M. René Touzet
Enseignants d'EPS: couverture sociale
La question est caduque
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Question n° 02471 posée par M. André Meric
Enseignants d'EPS: couverture sociale
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 09560 posée par M. Philippe Madrelle
Etablissements secondaires: fiscalisation des revenus du personnel de direction
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 11736 posée par M. Pierre Bastie
Retraités de l'enseignement du second degré: mensualisation des pensions
Réponse du ministère : Budget