Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 22557 posée par M. Henri Collette

    Contrôle de l'usage de l'expression " fabrication artisanale "

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 15171 posée par M. Georges Treille

    Harmonisation de la loi d'orientation sur l'éducation avec le besoin de main-d'oeuvre qualifiée dans l'artisanat

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 14803 posée par M. Pierre Lacour

    Déficit de main-d'oeuvre qualifiée dans l'artisanat

    La question est caduque

  4. Question n° 13947 posée par M. Henri Collette

    Contrôle de l'usage de l'expression " fabrication artisanale "

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 08794 posée par M. André Diligent

    Création d'un observatoire des formations

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  6. Question n° 24993 posée par M. Pierre Vallon

    Formation des esthéticiennes

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 18331 posée par M. Pierre Lacour

    Création d'un CAP garçon de café

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 18364 posée par M. Pierre Sicard

    Création d'un CAP de garçon de café

    Réponse du ministère : Éducation