Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 27334 posée par M. Jean Cluzel

    Stages organisés dans le cadre de la formation permanente en faveur des épouses d'artisans et de commerçants

    La question est caduque

  2. Question n° 30547 posée par M. Louis Orvoen

    Formation professionnelle: aide financière à l'artisanat et aux PME

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  3. Question n° 31534 posée par M. Auguste Chupin

    Artisanat: développement des programmes de formation continue

    La question est caduque

  4. Question n° 31545 posée par M. Jean Cauchon

    Artisans: formation de chefs d'entreprise

    La question est caduque

  5. Question n° 31624 posée par M. René Ballayer

    Orientation des jeunes: application de la circulaire

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  6. Question n° 31656 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Apprentissage: orientation des jeunes

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  7. Question n° 31699 posée par M. Raymond Bouvier

    Futurs artisans: initiation à la gestion

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  8. Question n° 34109 posée par M. André Bohl

    Artisanat: développement de la formation continue

    La question est caduque

  9. Question n° 34229 posée par M. Roger Boileau

    Artisans: amélioration de la qualification technique et des connaissances en gestion

    La question est caduque

  10. Question n° 00346 posée par M. Joseph Yvon

    Formation continue: spécialisation

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat