Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 00037 posée par M. Robert Pagès

    Production de calvados de marque

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 02001 posée par M. Bernard Plasait

    Soutien à l'exportation et à l'investissement

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  3. Question n° 03646 posée par M. Michel Doublet

    PME-PMI : recherche d'aides à l'exportation

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  4. Question n° 04386 posée par M. Louis Souvet

    Dualité des grands contrats et du commerce courant dans les flux d'exportation

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  5. Question n° 04387 posée par M. Louis Souvet

    Accroissement du volume des exportations

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  6. Question n° 04388 posée par M. Louis Souvet

    Relais régionaux en matière d'exportation

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  7. Question n° 05859 posée par M. Georges Gruillot

    PME-PMI : recherche d'aides à l'exportation

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  8. Question n° 05860 posée par M. Georges Gruillot

    Guichet unique pour les entreprises exportatrices

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  9. Question n° 13023 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un " numéro vert commerce extérieur " national

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  10. Question n° 13024 posée par M. Emmanuel Hamel

    Promotion à l'étranger de " l'art de vivre à la française "

    Réponse du ministère : Commerce extérieur