Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 02784 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conséquences de l'accord en matière automobile de la Communauté économique européenne (CEE) avec le Japon

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  2. Question n° 15015 posée par M. Emmanuel Hamel

    Echanges commerciaux franco-japonais

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 06498 posée par M. Paul Loridant

    Déficit de la balance commerciale de la France envers le Japon

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  4. Question n° 07180 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    CEE: marché des tubes pour récepteur de télévision couleur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  5. Question n° 06216 posée par M. Jacques Mossion

    Japon: implantation d'entreprises françaises

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  6. Question n° 03522 posée par M. Francisque Collomb

    Centre français du commerce extérieur (CFCE): développement de la publicité

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  7. Question n° 02161 posée par M. Francisque Collomb

    Commerce communautaire avec le Japon: situation

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  8. Question n° 01889 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Exportations de la CEE du Japon: suppression des obstacles

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  9. Question n° 01356 posée par M. Francisque Collomb

    Réciprocité dans les échanges

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  10. Question n° 25991 posée par M. Roger Boileau

    C.E.E.-Japon: bilan des négociations commerciales

    Réponse du ministère : Commerce extérieur