Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
13 questions
-
Question n° 1524S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Comité de suivi de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
Réponse du Ministère de la ville
-
Question n° 1428S posée par M. Yannick Botrel
Fréquences d'émissions radiophoniques
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
-
Question n° 0759S posée par M. Hervé Maurey
Révision de l'assiette de la contribution à l'audiovisuel public
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 0650S posée par M. Serge Lagauche
Numérisation des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
-
Question n° 1166S posée par M. Gérard Delfau
Place de la laïcité au sein des programmes de l'audiovisuel public
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
-
Question n° 0338S posée par M. Yves Détraigne
Cessation d'activité de la société VTHR
La question a été retirée
-
Question n° 1038S posée par M. Ivan Renar
Avenir de la production audiovisuelle publique
Réponse du ministère : Patrimoine
-
Question n° 0445S posée par Mme Hélène Luc
Privatisation de la Société française de production (SFP)
Réponse du ministère : Culture
-
Question n° 00085 posée par M. Henri Caillavet
Prise de participation de Matra dans le groupe Hachette
La question est caduque
-
Question n° 02707 posée par M. Jean Cluzel
Régime juridique de la propriété littéraire et artistique
Réponse du ministère : Culture