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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 1689S posée par Mme Émilienne Poumirol

    Expérimentation pour la réouverture des lieux culturels et des salles de spectacles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

  2. Question n° 1637S posée par M. Michel Canévet

    Expérimentation culturelle dans les régions à faible taux d'incidence de Covid-19

    La question est caduque

  3. Question n° 1596S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Situation de précarité des intermittents du spectacle

    La question est caduque

  4. Question n° 1471S posée par Mme Laure Darcos

    Difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et commercial

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  5. Question n° 1223S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Entreprises du spectacle vivant à l'aune du Covid-19

    La question est caduque

  6. Question n° 1193S posée par M. Frédéric Marchand

    Situation des commerçants itinérants suite au Covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique