Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 26015 posée par M. Louis Longequeue

    Charges des théâtres: allègement

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 28884 posée par M. Louis Longequeue

    Archives: application de la loi

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 02310 posée par M. Louis Longequeue

    Ecoles nationales de musique et conservatoires régionaux

    La question est caduque

  4. Question n° 02492 posée par M. Louis Longequeue

    Centre théâtral du Limousin: subvention de l'Etat

    La question est caduque

  5. Question n° 02898 posée par M. Louis Longequeue

    Enseignants retraités: gratuité d'entrée dans les musées nationaux

    La question est caduque

  6. Question n° 00456 posée par M. Louis Longequeue

    Enseignants retraités: gratuité d'entrée dans les musées

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 09161 posée par M. Louis Longequeue

    Beaubourg: coût des travaux

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 14046 posée par M. Louis Longequeue

    Edition de la correspondance générale de Fénelon

    Réponse du ministère : Culture

  9. Question n° 14479 posée par M. Louis Longequeue

    CEE: création d'un passeport du travailleur culturel européen

    Réponse du ministère : Culture

  10. Question n° 04317 posée par M. Louis Longequeue

    Dépose des statues du pont de la Concorde

    La question est caduque