Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 26001 posée par M. Pierre Vallon

    Développement des activités théâtrales: rénovation de salles

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 27398 posée par M. Pierre Vallon

    Jeunes à la recherche d'un premier emploi: sauvegarde des édifices non classés

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 29993 posée par M. Pierre Vallon

    Salles de cinéma des villes moyennes: mesures à prendre

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 30137 posée par M. Pierre Vallon

    Archives: application de la loi

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 32301 posée par M. Pierre Vallon

    Conservation des archives publiques: textes d'application de la loi

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 33455 posée par M. Pierre Vallon

    Comité consultatif pour l'exportation du disque: bilan d'études

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 34178 posée par M. Pierre Vallon

    "Dangers domestiques": information du public

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 34183 posée par M. Pierre Vallon

    Bibliothèques: catalogues régionaux

    La question est caduque

  9. Question n° 00129 posée par M. Pierre Vallon

    Région Rhône-Alpes: répartition des immeubles classés

    Réponse du ministère : Culture

  10. Question n° 01657 posée par M. Pierre Vallon

    Radiodiffusion: coûts de l'adaptation aux besoins locaux

    La question est caduque