Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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259 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

259 questions

  1. Question n° 26304 posée par M. Albert Voilquin

    Projection d'un film sur l'action de l'armée

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 26356 posée par M. Maurice Fontaine

    Droits d'adaptation et droits d'auteur d'un détenu de droit commun

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 27074 posée par M. Georges Dagonia

    DOM TOM: soutien financier de l'Etat à l'activité cinématographique

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 29683 posée par M. Bernard Talon

    Cinémas: réduction de la TVA

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 29993 posée par M. Pierre Vallon

    Salles de cinéma des villes moyennes: mesures à prendre

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 30039 posée par M. Henri Caillavet

    Films français distribués au Moyen-Orient: racisme anti-israélien

    La question est caduque

  7. Question n° 30085 posée par M. Claude Fuzier

    Non-diffusion d'un film-montage sur Antenne 2

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 33356 posée par M. Jacques Carat

    Prix des places de cinéma

    Réponse du ministère : Culture

  9. Question n° 33357 posée par M. Jacques Carat

    Films de court métrage

    Réponse du ministère : Culture

  10. Question n° 33931 posée par M. Jacques Menard

    Cinéma: développement de la coopération européenne

    Réponse du ministère : Culture