Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 01562 posée par M. Anicet Le Pors

    Enseignants retraités: maintien de l'entrée gratuite dans les musées nationaux

    La question est caduque

  2. Question n° 02338 posée par M. François Collet

    Grève scolaire: information du public

    La question est caduque

  3. Question n° 02898 posée par M. Louis Longequeue

    Enseignants retraités: gratuité d'entrée dans les musées nationaux

    La question est caduque

  4. Question n° 00456 posée par M. Louis Longequeue

    Enseignants retraités: gratuité d'entrée dans les musées

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 06795 posée par M. Pierre Croze

    Diffusion de la presse française à Madagascar

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 09782 posée par M. Ivan Renar

    Recrutement des professeurs des écoles d'art

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 11098 posée par M. Georges Gruillot

    Situation des professeurs de conservatoire de musique

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 0328S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut des enseignants vacataires des écoles d'architecture

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

  9. Question n° 15297 posée par M. Jean Bernard

    Professeurs d'enseignement musical

    Réponse du ministère : Culture

  10. Question n° 16699 posée par M. Francis Cavalier-Benezet

    Statut des enseignants non titulaires des écoles d'architecture

    La question est caduque