Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 25865 posée par M. Jean Cluzel

    Radio-télévision: moins-values de redevance

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 00006 posée par M. Edouard Bonnefous

    Règlementation des instituts de sondage

    La question a été retirée

  3. Question n° 02156 posée par M. Adolphe Chauvin

    Organisation des campagnes électorales officielles à la radio et à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 25913 posée par M. Jean Cluzel

    Radiodiffusion: défense du monopole

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 25950 posée par M. Henri Caillavet

    Emetteur privé installé en Sarre: diffusion de films

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 02177 posée par M. Henri Caillavet

    Problème des "radios libres"

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 26098 posée par M. Jean Cluzel

    Organisations professionnelles représentatives: temps d'antenne

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 02202 posée par M. Francis Palmero

    Alpes-Maritimes: réception de la première chaîne couleur

    Réponse du ministère : Culture

  9. Question n° 26548 posée par M. Claude Fuzier

    Consommation: volonté des pouvoirs publics

    La question est caduque

  10. Question n° 28952 posée par M. Jean Colin

    TF1: films de violence

    Réponse du ministère : Culture