Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 05419 posée par M. André Lardeux

Situation des sapeurs-pompiers de Paris recrutés en qualité de sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

30/01/2003
Question n° 01973 posée par M. Alain Vasselle

Délivrance d'un diplôme de formation de sapeur-pompier volontaire

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

22/08/2002
Question n° 01982 posée par M. Gérard Longuet

Code des marchés publics : approvisionnement en carburant des matériels des corps de sapeurs-pompiers

La question est caduque

22/08/2002
Question n° 01137 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des sapeurs-pompiers de Paris

Réponse du Ministère de la défense

25/07/2002
Question n° 38947 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des sapeurs-pompiers de Paris

La question est caduque

07/03/2002
Question n° 36649 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Service médical d'urgence de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris

Réponse du ministère : Intérieur

22/11/2001
Question n° 36192 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des médecins-pompiers et sapeurs-pompiers de Paris

Réponse du ministère : Intérieur

01/11/2001
Question n° 17870 posée par M. Albert Voilquin

Effectifs de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris

Réponse du ministère : Intérieur

17/10/1991
Question n° 13525 posée par M. Louis Souvet

Préséance des grades militaires

Réponse du ministère : Intérieur

31/01/1991