Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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535 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

535 questions

  1. Question n° 24932 posée par M. Cédric Perrin

    Cyber-attaques

    La question est caduque

  2. Question n° 24952 posée par M. Michel Raison

    Cyber-attaques

    La question est caduque

  3. Question n° 24372 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Gel des salaires des ouvriers d'État de la défense nationale

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé

    Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 22839 posée par M. Philippe Leroy

    Extension des zones de protection des radars militaires et éoliennes

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 22323 posée par M. Jacques Genest

    Restriction du développement de l'énergie éolienne due à la présence de radars militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 21957 posée par M. Didier Marie

    Associations professionnelles militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 21397 posée par Mme Agnès Canayer

    Décret d'application de l'article 11 de la loi du 28 juillet 2015

    Réponse du Ministère de la défense

  9. Question n° 19970 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Hébergement des militaires dans le cadre de l'opération Sentinelle

    Réponse du Ministère de la défense

  10. Question n° 19782 posée par M. Simon Sutour

    Âge maximum des engagements dans l'armée de terre

    Réponse du Ministère de la défense