Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

204 questions

1. Question n° 02168 posée par M. Francis Palmero

   Cérémonie en l'honneur des retraités de la gendarmerie

   Réponse du ministère : Défense

   20/04/1978
2. Question n° 02225 posée par M. Michel Chauty

   Besoins en avions de transport de l'armée française

   Réponse du ministère : Défense

   27/05/1978
3. Question n° 02226 posée par M. Michel Chauty

   Création d'une unité française d'intervention au titre des Nations unies

   Réponse du ministère : Défense

   27/05/1978
4. Question n° 02311 posée par M. Serge Boucheny

   Politique de construction sous licence d'avions à l'étranger

   Réponse du ministère : Défense

   21/09/1978
5. Question n° 02329 posée par M. Michel Chauty

   Protection de la pêche et de la chasse dans les mers australes

   Réponse du ministère : Défense, Transports

   11/10/1978
6. Question n° 02337 posée par M. Michel Chauty

   Commandes de navires de guerre par des pays étrangers

   La question a été retirée

   13/10/1978
7. Question n° 02344 posée par M. René Tinant

   Anciens militaires de carrière: cumul des pensions d'invalidité et de retraite

   Réponse du ministère : Défense

   18/10/1978
8. Question n° 02358 posée par M. Jean Peridier

   Extension du camp du Larzac

   Réponse du ministère : Défense

   09/11/1978
9. Question n° 02452 posée par M. Michel Chauty

   Matériel militaire de transport de fabrication française

   Réponse du ministère : Défense

   03/04/1979
10. Question n° 02485 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Appelés du contingent incorporés dans le corps des sapeurs-pompiers communaux

    Réponse du ministère : Défense

    04/05/1979