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Questions avec et sans réponses

32 questions

1. Question n° 1568S posée par M. Gilbert Roger

   Baisse des heures d'entraînement des forces armées

   La question est caduque

   19/01/2012
2. Question n° 09605 posée par M. Christian Cointat

   Îles éparses

   Réponse du Ministère de la défense

   16/07/2009
3. Question n° 0147G posée par M. Jean-Louis Carrère

   Carte militaire

   Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

   13/06/2008
4. Question n° 04767 posée par M. Philippe Madrelle

   Avenir de l'atelier industriel de l'aéronautique

   Réponse du Ministère de la défense

   12/06/2008
5. Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

   Livre blanc sur la défense

   Réponse du Ministère de la défense

   30/05/2008
6. Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien

   Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

   17/04/2008
7. Question n° 0204S posée par Mme Catherine Troendlé

   Plaidoyer en faveur du maintien de la base aérienne 132 de Colmar-Meyenheim

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

   10/04/2008
8. Question n° 03918 posée par M. Michel Moreigne

   Avenir du camp militaire de La Courtine dans le cadre de la réforme du format des armées

   Réponse du Ministère de la défense

   03/04/2008
9. Question n° 03243 posée par M. Louis Souvet

   Recommandations de la Compagnie européenne d'intelligence stratégique

   Réponse du Ministère de la défense

   31/01/2008
10. Question n° 26936 posée par M. Robert Bret

    Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Gâvres

    La question est caduque

    19/04/2007