Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 36769 posée par M. Gérard Larcher

    Incendie du fonds régional d'art contemporain à Corte

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 0653S posée par M. Jean Clouet

    Nuisances liées au fonctionnement du camp militaire de Canjuers

    La question est caduque

  3. Question n° 12758 posée par M. Marcel Vidal

    Renforcement de la politique de prévention des incendies

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 22175 posée par M. Michel Crucis

    Mise à la disposition des services d'incendie d'appelés du contingent

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 12022 posée par M. Roland Courteau

    Collectivités territoriales: bénéfice du matériel réformé de l'armée

    Réponse du ministère : Défense

  6. Question n° 09502 posée par M. Michel Charasse

    Sapeurs-pompiers volontaires: situation

    Réponse du ministère : Défense

  7. Question n° 02987 posée par M. Albert Voilquin

    Transport des permissionnaires: sécurité et confort

    Réponse du ministère : Défense

  8. Question n° 31510 posée par M. Maurice Janetti

    Incendies de forêt: création de compagnies spécialisées

    Réponse du ministère : Défense

  9. Question n° 02568 posée par M. Maurice Janetti

    Incendies de forêt: création de compagnies spécialisées

    La question a été transformée.