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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 03419 posée par M. Rodolphe Désiré

   Programme de recherche et de développement de l'agricuture et de la pêche dans les DOM

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   28/10/1993
2. Question n° 00966 posée par M. Rodolphe Désiré

   Intensification de la recherche agronomique appliquée dans les DOM

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   13/05/1993
3. Question n° 00497 posée par M. Rodolphe Désiré

   Diversification de l'agriculture aux Antilles

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   29/04/1993
4. Question n° 19905 posée par M. Rodolphe Désiré

   Statistiques relatives à la maîtrise des sols dans les DOM

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   13/02/1992
5. Question n° 17753 posée par M. Rodolphe Désiré

   Statistiques relatives à la maîtrise des sols dans les DOM

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   10/10/1991
6. Question n° 12668 posée par M. Rodolphe Désiré

   Intensification de la recherche agronomique appliquée dans les DOM

   La question est caduque

   22/11/1990
7. Question n° 01795 posée par M. Claude Fuzier

   Revenu des agriculteurs: application de la loi

   La question est caduque

   05/02/1981
8. Question n° 31577 posée par M. Claude Fuzier

   Loi d'orientation agricole: application dans les départements d'outre-mer

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   17/10/1979
9. Question n° 00078 posée par M. Edmond Valcin

   Politique agricole dans les départements d'Outre-Mer

   Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

   28/06/1978