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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 09166 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Commémoration de l'abolition de l'esclavage dans les départements et territoires d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
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Question n° 09618 posée par M. André Fosset
Bilan de l'action de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
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Question n° 00881 posée par M. Rodolphe Désiré
Mission des services extérieurs de l'Etat dans les départements et territoires d'outre-mer
La question a été retirée
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Question n° 05646 posée par M. Claude Huriet
Délégation autonome de la Polynésie française aux jeux olympiques
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
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Question n° 04328 posée par M. Louis Virapoulle
Producteurs de sucre et de rhum de la Réunion
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
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Question n° 00625 posée par M. Pierre Lacour
Construction d'une piste d'avions en Terre Adélie
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
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Question n° 27548 posée par M. Pierre Lacour
Terre Adélie: retard dans la construction d'une piste d'aviation
La question est caduque
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Question n° 25970 posée par M. Henri Goetschy
Rapport du comité de coordination du Pacifique: information des élus locaux
La question est caduque
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Question n° 24270 posée par M. Roger Lise
DOM: modification du régime d'émission
La question est caduque
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Question n° 23358 posée par M. André Bettencourt
DOM: protection de l'environnement sur le littoral (zone des 50 pas géométriques)
La question est caduque