Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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326 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

326 questions

  1. Question n° 03387 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Emprunt de l'UNEDIC: garantie de l'Etat

    La question est caduque

  2. Question n° 04109 posée par M. Roger Poudonson

    Demandeurs d'emploi: pourcentage de travailleurs immigrés

    Réponse du ministère : Emploi

  3. Question n° 05081 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Chômage: fonctionnement des comités locaux de l'emploi

    Réponse du ministère : Emploi

  4. Question n° 05688 posée par M. Francisque Collomb

    Demandeurs d'emploi: mobilité géographique

    Réponse du ministère : Emploi

  5. Question n° 06110 posée par M. Michel Giraud

    Demandeurs d'emploi: gratuité des frais de candidature

    Réponse du ministère : Emploi

  6. Question n° 06137 posée par M. André Bohl

    Développement de la formation professionnelle et sociale des jeunes

    Réponse du ministère : Emploi

  7. Question n° 06519 posée par M. Raymond Soucaret

    Contrats de solidarité: nombre de chômeurs embauchés

    Réponse du ministère : Emploi

  8. Question n° 06929 posée par M. Louis Minetti

    Chômage: maintien de la garantie de ressources

    Réponse du ministère : Emploi

  9. Question n° 07015 posée par M. Rémi Herment

    Situation des demandeurs d'emploi de plus de 55 ans

    Réponse du ministère : Emploi

  10. Question n° 07259 posée par M. Pierre Noe

    Indemnisation des chômeurs de longue durée

    Réponse du ministère : Emploi