Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

181 questions

  1. Question n° 00201 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation du centre Marie-Abadie (Paris 14e)

    Réponse du ministère : Emploi

  2. Question n° 00273 posée par M. Georges Mazars

    Psychiatres des hôpitaux

    Réponse du ministère : Emploi

  3. Question n° 00349 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Prise en charge des consultations d'obstétrique de l'hôpital Pierre-Rouquès (Paris 11e)

    La question est caduque

  4. Question n° 00457 posée par M. Serge Mathieu

    Paiement par avance de l'hospitalisation programmée des étrangers non résidants

    Réponse du ministère : Emploi

  5. Question n° 00463 posée par M. Serge Mathieu

    Mise en place d'un réseau ville-hôpital pour les urgences

    Réponse du ministère : Emploi

  6. Question n° 01448 posée par M. Alain Vasselle

    Composition de la conférence nationale de la santé

    Réponse du ministère : Emploi

  7. Question n° 01516 posée par M. Dominique Leclerc

    Situation des pharmaciens biologistes hospitaliers

    Réponse du ministère : Emploi

  8. Question n° 01659 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Application de l'ordonnance portant réforme de l'hospitalisation publique et privée

    La question est caduque

  9. Question n° 02011 posée par M. Michel Sergent

    Sécurité dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Emploi

  10. Question n° 02601 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mutualistes hospitaliers

    Réponse du ministère : Emploi