Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 00143 posée par Mme Sophie Joissains

    Réforme des statuts de l'école nationale supérieure des arts et métiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 00391 posée par Mme Corinne Imbert

    Bacheliers sans affectation pour la rentrée universitaire 2017-2018

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 00761 posée par Mme Marie-France de Rose

    Autorisation de tirage au sort à l'université dès la rentrée 2017

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 00831 posée par M. Jean-Claude Carle

    Projet de réforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  5. Question n° 00928 posée par M. Patrick Chaize

    Difficultés rencontrées par les étudiants en orthophonie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  6. Question n° 01286 posée par M. Alain Marc

    Habilitation des établissements d'enseignement supérieur privés à recevoir des boursiers nationaux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  7. Question n° 01779 posée par M. Bruno Retailleau

    Conditions d'attribution de l'aide à la recherche du premier emploi

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  8. Question n° 03466 posée par M. Jean-François Longeot

    Carte scolaire de la rentrée 2018 et fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 04011 posée par Mme Catherine Dumas

    Moindre prise en compte du handicap dans la nouvelle procédure ParcourSup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  10. Question n° 04771 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Disparités des examens universitaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation