Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 25972 posée par Mme Hélène Luc

Crue de la Seine et de ses affluents: Prévention et réparation des dommages

Réponse du ministère : Transports

12/04/1978
Question n° 29307 posée par M. Louis Virapoulle

Bureau central d'étude pour les équipements d'outre- mer: études sur les inondations

Réponse du ministère : Transports

01/03/1979
Question n° 04192 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Plan de prévention des inondations: date

Réponse du ministère : Environnement

29/01/1982
Question n° 09210 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre les inondations et la sécheresse

Réponse du ministère : Environnement

28/11/1982
Question n° 09752 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre les inondations: plan de prévention

Réponse du ministère : Environnement

13/01/1983
Question n° 11402 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Inondations en Seine-et-Marne: prévention

Réponse du ministère : Environnement

28/04/1983
Question n° 12457 posée par M. Philippe François

Prévision des crues: information des agriculteurs

Réponse du ministère : Environnement

30/06/1983
Question n° 12756 posée par M. Philippe François

Crues de la Marne: programme de prévision et de travaux de défense

Réponse du ministère : Environnement

07/07/1983
Question n° 15358 posée par M. Jacques Machet

Définition du contenu des périmètres d'exposition aux risques

Réponse du ministère : Environnement

02/02/1984
Question n° 16904 posée par M. Jacques Machet

Définition du contenu des périmètres d'exposition aux risques

Réponse du ministère : Environnement

19/04/1984