Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 34701 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Agriculture de montagne: location-vente

    La question est caduque

  2. Question n° 02124 posée par M. Michel D'Aillieres

    Pollution de la nappe phréatique

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 07671 posée par M. Rémi Herment

    Crues du fleuve: la Meuse

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 12457 posée par M. Philippe François

    Prévision des crues: information des agriculteurs

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 13185 posée par M. Pierre Salvi

    Destruction des pigeons ramiers

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 21835 posée par M. Jean Cauchon

    Brûlage des huiles usagées: réglementation

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 09010 posée par M. Henri Le Breton

    Harmonisation entre le développement de l'agriculture et la protection de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 13777 posée par M. Louis Minetti

    Assujettissement éventuel des exploitants agricoles à une taxe pour pollution

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 18028 posée par M. André Vallet

    Incidences d'une éventuelle taxation du prix de l'eau à usage agricole pour les producteurs de foin de la Crau

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 18449 posée par M. Louis Minetti

    Montant de la redevance irrigation due par les agriculteurs

    Réponse du ministère : Environnement