Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 02070 posée par M. Jean Cluzel

    Indemnisation des dégâts aux cultures occasionnés par les sangliers

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 01890 posée par M. Louis De Catuelan

    Indemnisation des dégâts occasionnés par les lapins

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 05239 posée par M. Louis Minetti

    Seine-Maritime: destruction des blaireaux et indemnisation des dégâts

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 19136 posée par M. Philippe François

    Chasse aux animaux nuisibles: réglementation

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 12457 posée par M. Philippe François

    Prévision des crues: information des agriculteurs

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 06265 posée par M. Jacques Valade

    Crues de la Garonne en aval de Bordeaux: prévision

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 04192 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Plan de prévention des inondations: date

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 00485 posée par M. Roger Poudonson

    Lutte contre les grandes catastrophes: coopération

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 01774 posée par M. Roger Poudonson

    Lutte contre les grandes catastrophes naturelles: coopération

    La question est caduque

  10. Question n° 35063 posée par M. Louis Perrein

    Effondrement d'une falaise: mesure de prévention

    Réponse du ministère : Environnement