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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 02579 posée par M. Philippe Machefer

    Bouafle (Yvelines): nuisances

    La question est caduque

  2. Question n° 33963 posée par M. Paul Jargot

    Autoroute A41: péage sur un tronçon auparavant gratuit

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 29987 posée par M. Pierre Noe

    Autoroute F5 dans l'Essonne: utilité et impact sur l'environnement

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 29632 posée par M. François Dubanchet

    Etude sur les effets économiques des investissements routiers

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 29653 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Etude sur l'A 31 Thionville - Luxembourg

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 29655 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Etude sur "l'animation" de l'A 31

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 29548 posée par M. Kléber Malécot

    Nuisance phonique sur autoroute: conclusion d'une étude

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 29248 posée par M. Jacques Mossion

    Refonte de la signalisation de direction sur autoroutes

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 29043 posée par M. Jean Cluzel

    Refonte de signalisation sur routes et autoroutes: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 29067 posée par M. Bernard Lemarié

    Signalisation de direction sur les autoroutes: refonte

    Réponse du ministère : Transports