Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 12527 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Publicité dans les sites protégés

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 04442 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Grands sites d'intérêt national: conséquences d'un classement

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 03503 posée par M. Henri Le Breton

    Dégradation des sites du littoral breton: bilan d'une étude

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 01930 posée par M. Marcel Vidal

    Usine Cogema de Lodève: risque de pollution

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 02449 posée par M. Yves Le Cozannet

    Sites classés: permis de construire

    La question est caduque

  6. Question n° 02152 posée par M. François Collet

    Classement du site du marché Saint-Germain

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 01732 posée par M. Marcel Vidal

    Usine Cogema de Lodève: risque de pollution

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 01217 posée par M. Raoul Vadepied

    Commission compétente en matière de sites: composition

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 35063 posée par M. Louis Perrein

    Effondrement d'une falaise: mesure de prévention

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 35052 posée par M. Jean Francou

    Massif des Calanques: détérioration du site

    La question est caduque