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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 15496 posée par M. Claude Saunier
Usage du dinoterbe et environnement
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 15052 posée par M. Joseph Ostermann
Représentation des agriculteurs au sein des comités départementaux de l'environnement
La question est caduque
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Question n° 14552 posée par M. Michel Moreigne
Normes environnementales en agriculture
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 12432 posée par M. Joseph Ostermann
Représentation des agriculteurs au sein des comités départementaux de l'environnement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11502 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Représentation de la profession agricole au sein des comités départementaux de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 07955 posée par M. Claude Saunier
Contrôle de la mise en oeuvre du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 02079 posée par M. Jean Cluzel
Redevance sur la pollution agricole : exonération
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 02160 posée par M. Roland Courteau
Difficultés des ostréiculteurs de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 21728 posée par M. Henri Collette
Participation du ministère de l'environnement au développement du " sisal Carré d'As "
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05471 posée par M. Jacques Machet
Assouplissement de la politique de gel des terres
Réponse du ministère : Agriculture