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Questions avec et sans réponses

23 questions

1. Question n° 14466 posée par M. Emmanuel Hamel

   Lutte contre le bruit le long des autoroutes de l'agglomération lyonnaise

   Réponse du ministère : Environnement

   14/03/1996
2. Question n° 07149 posée par M. Louis Minetti

   Réduction des puissances sonores par les riverains de l'autoroute A 50

   Réponse du ministère : Environnement

   14/07/1994
3. Question n° 04232 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Mise en place d'un " plan environnement " sur l'autoroute A 16

   Réponse du ministère : Environnement

   30/12/1993
4. Question n° 24599 posée par M. Robert Vizet

   Augmentation des nuisances sonores à Palaiseau (Essonne)

   La question est caduque

   11/02/1993
5. Question n° 02579 posée par M. Philippe Machefer

   Bouafle (Yvelines): nuisances

   La question est caduque

   03/04/1981
6. Question n° 33963 posée par M. Paul Jargot

   Autoroute A41: péage sur un tronçon auparavant gratuit

   Réponse du ministère : Transports

   30/04/1980
7. Question n° 33293 posée par M. Pierre Noe

   Autoroute F 5: utilité et impact sur l'environnement

   Réponse du ministère : Environnement

   25/03/1980
8. Question n° 29987 posée par M. Pierre Noe

   Autoroute F5 dans l'Essonne: utilité et impact sur l'environnement

   Réponse du ministère : Transports

   20/04/1979
9. Question n° 29632 posée par M. François Dubanchet

   Etude sur les effets économiques des investissements routiers

   Réponse du ministère : Transports

   29/03/1979
10. Question n° 29653 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Etude sur l'A 31 Thionville - Luxembourg

    Réponse du ministère : Transports

    29/03/1979