Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

  1. Question n° 0646S posée par M. Michel Doublet

    Projet d'aménagement du carrefour des Brossards à Saint-Martin-en-Ré

    La question est caduque

  2. Question n° 0616S posée par M. Marcel Vidal

    Gestion des déchets ménagers

    La question est caduque

  3. Question n° 0607S posée par Mme Gisèle Printz

    Déraillement d'un train contenant des matières nucléaires

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 0583S posée par M. Josselin de Rohan

    Politique en matière de déchets ménagers

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 0584S posée par M. Marcel Charmant

    Régulation de la population des cormorans en Val de Loire

    La question est caduque

  6. Question n° 0549S posée par M. Philippe Richert

    Position de la France dans la lutte contre l'effet de serre

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 0537S posée par M. René Rouquet

    Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 0515S posée par M. René-Pierre Signé

    Parcs naturels régionaux : bénéfice des aides financières et révision de la charte

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 0508S posée par Mme Janine Bardou

    Financement des travaux de prévention des risques naturels prévisibles

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 0500S posée par M. René Rouquet

    Construction d'une turbine à combustion par EDF à Vitry-sur-Seine

    Réponse du ministère : Environnement