Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 15496 posée par M. Claude Saunier

    Usage du dinoterbe et environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 15052 posée par M. Joseph Ostermann

    Représentation des agriculteurs au sein des comités départementaux de l'environnement

    La question est caduque

  3. Question n° 14552 posée par M. Michel Moreigne

    Normes environnementales en agriculture

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 12432 posée par M. Joseph Ostermann

    Représentation des agriculteurs au sein des comités départementaux de l'environnement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 11502 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Représentation de la profession agricole au sein des comités départementaux de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 07955 posée par M. Claude Saunier

    Contrôle de la mise en oeuvre du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 02079 posée par M. Jean Cluzel

    Redevance sur la pollution agricole : exonération

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 02160 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés des ostréiculteurs de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 21728 posée par M. Henri Collette

    Participation du ministère de l'environnement au développement du " sisal Carré d'As "

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 05471 posée par M. Jacques Machet

    Assouplissement de la politique de gel des terres

    Réponse du ministère : Agriculture