Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 27612 posée par M. André Rabineau

    Manque de planification foncière: nécessité d'une protection juridique de l'activité agricole

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 28955 posée par M. Pierre Vallon

    Rhône-Alpes: conclusion d'une étude sur l'agriculture en région urbaine

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 32004 posée par M. Kléber Malécot

    Environnement: harmonisation des règlementations européennes

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 33310 posée par M. Jean Cauchon

    Expropriations ou lotissements des terres agricoles: suspension provisoire

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 35220 posée par M. Louis Minetti

    Traitement et récupération des eaux usées au profit de l'agriculture méditerranéenne

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 00313 posée par M. Jean Cauchon

    Développement des recherches climatologiques

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 02216 posée par M. René Tinant

    Groupements créant des réserves d'eau: avantages

    La question est caduque

  8. Question n° 01130 posée par M. Louis Minetti

    Provence Alpes Côte d'Azur : stations d'épuration

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 03745 posée par M. René Tinant

    Valorisation agricole des déchets : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 04063 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Ile-de-France: évolution des espaces verts

    Réponse du ministère : Environnement