Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 21726 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Inventaire de zones vulnérables agricoles ménacées par la pollution des nitrates

    La question est caduque

  2. Question n° 20016 posée par Mme Nelly Olin

    Définition des zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 20111 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Epandage des boues en matière agricole

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 15898 posée par M. Georges Gruillot

    Lutte contre les pollutions agricoles

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 15668 posée par M. Alain Vasselle

    Utilisation de semences néfastes pour le petit gibier

    La question est caduque

  6. Question n° 15479 posée par M. Emmanuel Hamel

    Crédits d'Etat pour la qualité de l'eau en Rhône-Alpes

    La question est caduque

  7. Question n° 15480 posée par M. Emmanuel Hamel

    Protection des eaux contre la pollution des nitrates

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 15496 posée par M. Claude Saunier

    Usage du dinoterbe et environnement

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 15052 posée par M. Joseph Ostermann

    Représentation des agriculteurs au sein des comités départementaux de l'environnement

    La question est caduque

  10. Question n° 14549 posée par M. Bernard Dussaut

    Suite donnée aux propositions du rapport relatif à la réglementation de l'indemnisation des dégâts de gibier

    La question est caduque