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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 02758 posée par M. Alain Dufaut
Politique d'aménagement du littoral
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 08150 posée par M. Jean-François Pintat
Conservatoire du littoral: interventions
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 29243 posée par M. Claude Fuzier
Plans d'aménagement des plages: position du Gouvernement
La question est caduque
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Question n° 28485 posée par M. Joseph Yvon
Protection et aménagement des espaces littoraux: conclusions d'une étude
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26692 posée par M. Louis Le Montagner
Conservatoire du littoral: action en faveur des loisirs
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26017 posée par M. André Morice
Mise en valeur des régions de l'Ouest
Réponse du ministère : Premier ministre