Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 07732 posée par M. Louis Minetti

    Application des plans de lutte contre les incendies

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 0241S posée par M. Louis Minetti

    Situation de l'espace rural et forestier en Provence et Corse

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 11484 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un corps de surveillance des incendies

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 07817 posée par M. Louis Minetti

    Irrigation des forêts méridionales

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 03939 posée par M. Roland Courteau

    Aude: politique de reboisement

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 02885 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Composition du conservatoire de la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 02401 posée par M. Louis Minetti

    Forêts méditerranéennes: prévention et lutte contre les incendies

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 01612 posée par M. Louis Souvet

    Transformateurs au pyralène

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 28727 posée par M. Louis Souvet

    Fichier des transformateurs isolés au pyralène

    La question est caduque

  10. Question n° 0665S posée par M. Camille Vallin

    Installation d'un réseau d'alerte et de prévention des pollutions accidentelles sur le Rhône

    Réponse du ministère : Environnement