Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 28962 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Villes nouvelles et rénovation: concertation préalable

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 28974 posée par M. René Jager

    Villes nouvelles: coût des équipements collectifs

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 29168 posée par M. Pierre Schiele

    Villes moyennes: bilan d'une étude sur les problèmes culturels

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 29184 posée par M. Charles Ferrant

    Villes nouvelles et rénovées: densité d'occupation des sols

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 29629 posée par M. Jean Cauchon

    Etude sur la vie sociale en milieu urbain

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 34695 posée par M. Pierre Noe

    Construction de villes nouvelles: difficultés budgétaires

    Réponse du ministère : Environnement

  7. Question n° 02147 posée par M. René Tomasini

    Construction d'un pont reliant la vallée de l'Andelle à la ville nouvelle du Vaudreuil

    Réponse du ministère : Environnement

  8. Question n° 03512 posée par M. Jean Francou

    Loisirs des citadins: bilan d'une étude

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 22480 posée par M. Henri Collette

    Réalisation d'une charte d'écologie urbaine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 09289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pollution de l'air des villes

    Réponse du ministère : Environnement