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Questions avec et sans réponses

14 questions

1. Question n° 13565 posée par M. Bernard Piras

   Orientation scolaire des enfants handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   20/05/2010
2. Question n° 10455 posée par M. Yvon Collin

   Revalorisation des bourses

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   15/10/2009
3. Question n° 0603S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Scolarisation des enfants handicapés

   Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

   23/07/2009
4. Question n° 08972 posée par M. Marc Daunis

   Expérimentation des jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   04/06/2009
5. Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

   Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   14/05/2009
6. Question n° 37907 posée par M. Serge Mathieu

   Education sexuelle en milieu scolaire

   La question est caduque

   17/01/2002
7. Question n° 36807 posée par M. Paul Girod

   Prévention de la violence à la télévision

   Réponse du ministère : Famille

   29/11/2001
8. Question n° 35991 posée par M. Emmanuel Hamel

   Mise en place de l'opération Info-bus : " Education à la sexualité et à la vie "

   La question est caduque

   25/10/2001
9. Question n° 35830 posée par M. Emmanuel Hamel

   Sensibilisation des parents sur leurs droits et obligations concernant l'école

   La question est caduque

   18/10/2001
10. Question n° 33948 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Scolarisation des enfants aveugles ou malvoyants

    La question est caduque

    21/06/2001