Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 0247S posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des crèches

    La question a été retirée

  2. Question n° 0140S posée par M. Dominique de Legge

    Sauvegarde du dispositif du crédit d'impôt famille

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  3. Question n° 0099S posée par M. Michel Teston

    Obligations liées à la prestation de service unique

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  4. Question n° 0552S posée par Mme Samia Ghali

    Accueil des enfants de deux à trois ans dans les écoles maternelles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

  5. Question n° 0534S posée par M. Charles Gautier

    Politique d'aide au développement des crèches d'entreprise

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  6. Question n° 0190S posée par M. Christian Demuynck

    Disparité territoriale dans le nombre de places en crèche

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille